Déposée le 12 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) TETRAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATTACHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETRAS domicilié(e) rue Felix-Nadar, 36100 ISSOUDUN (dossier no 2016602) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc-Roger HIRSCH domicilié(e) (dossier no 2016602) - France.
La marque ATTACHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TETRAS S.A. - rue Felix-Nadar, 36100 ISSOUDUN (dossier no 2016602) - France
Cabinet Marc-Roger HIRSCH - (dossier no 2016602) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36
Renouvellement sans limitation le 19 mars 1993 n°2016602 - Publication au BOPI 1993-03-19
Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°156811 - Publication au BOPI 1993-04-05
Inscription le 24 août 1990 - GAGE RADIE n°47558 - Publication au BOPI 1990-08-24
Inscription - Gage constitué n°23824 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°3550 - Publication au BOPI
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisse enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;machines et appareils de reproduction, ainsi que leurs pièces; encres et produits destinés à la reproduction, papier et produits pour la reproduction.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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